Marque expirée - Marque en non vigueur
“ Les INTEMPORELLES ”
Numéro de dépôt :
3472715
Date de dépôt :
04/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
04/01/2017
Présentation de la marque “ Les INTEMPORELLES ”
Déposée le 4 janvier 2007 par PATRICK ENCAUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « “ Les INTEMPORELLES ” »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Les INTEMPORELLES ” est expirée depuis le 4 janvier 2017.
PATRICK ENCAUSSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23
Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06